Conditions genérales de vente
L'acquéreur d'une œuvre originale n'est investi du fait de cette acquisition d'aucun des attributs de la propriété intellectuelle. Dès lors, aucune reproduction ni diffusion du tirage dont cette facture constate la vente n'est autorisé sans l'accord préalable de l'auteur (Art. L111-3 du Code de la Propriété intellectuelle). Toute reproduction non autorisée de l'oeuvre constituera une contrefaçon au sens des articles L122-4 et L335-2 du Code de la Propriété intellectuelle.

The buyer of an original print does not have the right to reproduce or distribute the said print. Any abuse will be prosecuted to the full extent of the law.